Mentions légales

1. Éditeur du site

Amina BOUROUBI — Entrepreneure individuelle · Trois petits points
Nom commercial : Trois petits points

Immatriculation :
SIREN 849 836 747 · SIRET 849 836 747 00022

Adresse professionnelle :
16 rue Edmond Havret, 59138 Bachant, France

Courriel : amina@troispetitspoint.fr
Téléphone professionnel : 06 23 02 06 34

Fiscalité : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

2. Direction de publication

Responsable de la publication : Amina BOUROUBI — Entrepreneure individuelle · Trois petits points.

3. Hébergement du site

Hébergement applicatif configuré via Cloudflare Workers :

Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 650 319 8930
Site web : www.cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, dessins, modèles, patrons, illustrations et contenus du site sont susceptibles d’être protégés par la propriété intellectuelle, dans la mesure où ils remplissent les conditions légales de protection. Les droits restent détenus par leurs titulaires respectifs.

Les conditions d’utilisation de chaque patron PDF, notamment les autorisations de confection et de vente artisanale, sont précisées dans la licence du produit. La redistribution ou la revente non autorisée des fichiers protégés est interdite, sous réserve des exceptions légales.

5. Contenus des membres

Les membres restent responsables des droits qu’ils détiennent sur les contenus qu’ils proposent. Trois petits points n’acquiert pas automatiquement la propriété de leurs créations. Les règles du Club des Créateurs précisent les publications autorisées ; les publications et commentaires publics sont soumis à la modération de l’atelier. Les membres disposent de fonctions de signalement et de blocage.

6. Données personnelles et cookies

La politique de confidentialité présente les données recueillies pour les demandes de devis, comptes, commandes, paiements, retouches, téléchargements et échanges dans le Club, ainsi que leurs utilisations et les modalités d’exercice de vos droits. Elle distingue les informations publiques et les dossiers privés de l’atelier.

Les cookies nécessaires aux sessions et au vote sont décrits dans cette politique. Les éventuels cookies non essentiels sont soumis aux règles applicables de consentement. Pour toute demande relative aux données personnelles : amina@troispetitspoint.fr.

7. Réclamations et médiation

Courriel pour les réclamations : amina@troispetitspoint.fr.

Une réclamation peut d’abord être adressée à l’atelier. L’atelier attend une réponse dans le cadre de la désignation de son médiateur de la consommation. Ses coordonnées seront publiées dès la conclusion effective de la convention. À ce jour, aucun médiateur n’est contractuellement désigné. Cette attente ne remplace pas l’obligation légale du professionnel de proposer une médiation de la consommation aux particuliers. La médiation ne prive pas de l’accès au juge ni des protections impératives applicables.

8. Ventes et services

Les retouches, créations sur mesure, produits numériques et services commercialisés sur le site sont régis par les conditions générales de vente présentées avant la commande. Consultez-les pour les modalités de fourniture des PDF, de rétractation, de remboursement et les garanties légales. Une demande peut être adressée depuis le formulaire de rétractation.

9. Contact

Pour joindre l’atelier : amina@troispetitspoint.fr.